Accompagner la transition vers une économie circulaire, un enjeu important pour les secteurs agricole, forestier et alimentaire

L'économie circulaire, par opposition à l'économie linéaire, vise à concilier gestion durable des ressources et croissance économique. La préservation du capital naturel est au cœur du modèle, qui ne se limite pas aux seuls leviers du recyclage ou de l'allongement de la durée d'utilisation des biens, ainsi qu'un rapport récent de l'Institut Montaigne le rappelle.

Économie circulaire : une multiplicité de leviers pour poursuivre la croissance et préserver le capital naturel

Source : Institut Montaigne

Croissance, innovation et collaboration sont les principales caractéristiques motivant une réflexion sur les moyens d'orienter l'économie actuelle vers le cercle vertueux de l'économie circulaire. Après une revue des bénéfices attendus aux différentes échelles (monde, territoire, entreprise, individu), le rapport fait le point à la fois des outils d'évaluation et des politiques ou stratégies déjà mises en œuvre à l'échelle de pays ou d'entreprises. Plusieurs exemples tirés de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire sont ainsi mis en avant.

Source : Institut Montaigne

Campagnes contemporaines. Enjeux économiques et sociaux des espaces ruraux français, Stéphane Blancard, Cécile Détang-Dessendre, Nicolas Renahy (coord.)

En raison du puissant héritage rural de la société française, nos campagnes bénéficient d'une attention particulière et d'une solide tradition de recherche. Leurs évolutions sont suivies de près par de nombreux spécialistes, tels ceux du Centre d'économie et de sociologie appliquées à l'agriculture et aux espaces ruraux (CESAER-Inra) de Dijon, qui publient régulièrement (1998, 2002, 2009) des ouvrages collectifs faisant le point sur les connaissances acquises. Ce quatrième opus, associant sociologues, géographes et économistes, présente un large panorama d'analyses (réflexions théoriques, monographies de terrain, typologies, statistiques) et d'objets d'étude : population et modes de vie, mobilité, activités productives, monde agricole, institutions et politiques publiques, foncier, environnement, etc. En une douzaine de chapitres courts mais précis et informés, les auteurs dégagent les grandes dynamiques à l'œuvre, loin des visions trop souvent catastrophistes ou bucoliques attachées à ces espaces pudiquement dits de « faible densité ».

Très intéressante est la recherche quantitative de S. Legras, sur les déterminants de la localisation résidentielle des ménages. Elle montre que le « paysage vu depuis la maison » est, en complément du degré d'accessibilité aux services publics et à l'emploi, un exemple typique de bien commun environnemental contribuant à fixer le prix de l'immobilier. Elle décrit aussi l'impact direct du climat, qui défavorise les implantations plus coûteuses en termes de temps, d'argent ou de fatigue (« effet verglas »), et avantage les latitudes clémentes aux aménités vertes (« effet barbecue »).

On retiendra également le chapitre de A. Barczak et M. Hilal, consacré à l'accès aux commerces et aux services. Distinguant les ressources « de proximité », « intermédiaires » et « supérieures », ils démontrent, en s'appuyant sur la « base permanente des équipements » de l'Insee, que les services publics (hôpital, gendarmerie, collège, contact postal) ont gardé la majorité de leurs implantations des années 1980, alors que d'autres prestataires, non dotés d'intérêt général, ont décliné : maçon, libraire, garage, banque, magasin de vêtements, etc.

De leur côté, J. Mischi, N. Renahy et A. Diallo confirment statistiquement la surreprésentation des couches populaires (ouvriers, employés) dans les espaces ruraux, résultat d'une ségrégation spatiale due à la hausse du prix de l'immobilier qui rejette hors des villes les ménages modestes. Cette tendance concerne plus précisément les « bourgs ou pôles ruraux » (devenus les espaces les plus populaires sur l'ensemble du territoire national), les autres communes rurales comportant proportionnellement plus d'agriculteurs, d'artisans, de commerçants et chefs d'entreprises.

Bruno Hérault, Centre d'études et de prospective

Lien : Éditions Quæ

Les sociologues et le périurbain

La Revue française de sociologie publie un numéro consacré aux territoires périurbains. Une revue de littérature pointe les limites de l’apport des sociologues, tardif par rapport à celui des démographes et des géographes. Les travaux menés depuis les années 2000, non dénués d’aspects polémiques, mettent toutefois « en exergue qu’il s’agit d’un espace diversifié et non homogène », d’un « territoire pluriel et ouvert socialement et non intrinsèquement fermé », « en relation étroite tant avec la centralité qu’avec le monde rural » et animé par des « pratiques innovantes », par exemple en matières de gouvernance, d'aménagement ou encore d'agriculture biologique et solidaire.

Signalons deux autres articles : l’un, consacré à la quantification et aux approches statistiques, aboutit à relativiser « l’idée répandue d’une '‘explosion'’ du périurbain » ; l’autre, qui s’intéresse aux règles locales et aux décisions d’urbanisme, rappelle certains facteurs – notamment la « forte proximité entre producteurs et usagers de la règle » – qui font de l’étalement urbain une tendance lourde.

Source : Revue française de sociologie

Un dictionnaire participatif pour clarifier les notions de l'agroécologie

Qu'est-ce que l'agroécologie ? Qu'est-ce qui en relève ou pas ? Quelles sont les pratiques qui peuvent s'en recommander ? Issu d'un travail imposant de croisement de références scientifiques, réglementaires, administratives et associatives, ce dictionnaire d'agroécologie propose des définitions validées (rédigées par des experts, puis mises en débat dans la communauté scientifique) sur les principaux concepts couverts par ce domaine. Plus de 300 termes ont ainsi été identifiés à ce stade, et sont consultables selon quatre niveaux d'observation : la parcelle, l'exploitation, le territoire ou générique.

Adossé à un projet scientifique porté par l'Inra, le dictionnaire est participatif et évolutif : chacun peut ainsi contribuer à la construction d'un savoir partagé dans un domaine au contour flou, et souvent sujet à controverse. Il se veut ressource pédagogique pour un large public.

Entrée « Agroécologie »

Source : dicoagroecologie.fr

Source : Inra

Les nouvelles formes d’action publique régulant les usages des terres agricoles

Publié dans le courant de l'été, ce numéro spécial d'Économie Rurale traite des nouvelles formes d'action publique régulant les usages des terres agricoles. Il valorise un colloque organisé par la Société française d’économie rurale en 2014. Les recherches en sociologie, économie, anthropologie et géographie présentées ici, dans une démarche croisée Nord-Sud, proposent des réflexions sur les dynamiques foncières à l’œuvre aux niveaux local et régional, national et international. Les auteurs abordent la gestion des terres agricoles en l'inscrivant dans le champ de l'intervention publique, au sens large. Les exemples donnés des nouvelles formes de régulation représentent un riche éventail : arrangements locaux, formes de mobilisation d’acteurs privés, qui contribuent à l’échelle locale à des régulations collectives des espaces et des activités.

L'un des articles analyse l'insertion de l’échelon intercommunal dans la gouvernance foncière des espaces agricoles. Les auteurs s’appuient sur deux études de cas : la communauté d’agglomération du Pays Voironnais en Isère et le projet franco-suisse transfrontalier du Grand Genève. La montée en puissance des intercommunalités a amené des évolutions majeures dans la gouvernance des espaces agricoles périurbains : renouvellement du rôle et de la place des acteurs intervenant sur la question des espaces agricoles, nouveau référentiel d’actions (exemple des chartes agricoles). Cette évolution peut amener les collectivités à privilégier un certain type d'agriculture, promouvant les filières courtes et bio, dont l'objectif est d’approvisionner en premier lieu le territoire urbain, et à délaisser les filières agricoles dites « longues », fortement soutenues par la profession agricole. La difficulté, comme le démontrent les deux chercheuses avec l'exemple du Voironnais, est d'articuler ces deux types de filières et de parvenir à dégager un consensus dans le dialogue entre collectivités et profession agricole.

Céline Fabre, Centre d'études et de prospective

Source : Économie Rurale

Enjeux fonciers en milieu rural, conflits civils et développement

Le comité technique « Foncier et développement » vient de publier une Note de synthèse reprenant les échanges d'une journée de réflexion consacrée, en décembre 2015, aux articulations entre foncier rural et conflits civils. Les auteurs rappellent en introduction qu'un conflit est une « composante normale des interactions humaines, du changement social et in fine du développement », et précisent que les conflits ne sont pas nécessairement des événements violents.

La première partie de la note commence par un rappel du cadre conceptuel, historique et méthodologique. Il n’y a pas de relation de cause à effet entre conflits et foncier rural, ce dernier en étant une cause parmi d’autres (politiques, économiques, sociales, démographiques, etc.). Les différentes sources s’alimentent entre elles. Dans une deuxième partie, les auteurs analysent les dynamiques à l’œuvre dans les situations de post-conflit et les différentes manières dont les acteurs cherchent à en capter les ressources. La troisième partie présente certaines approches à promouvoir pour l'instauration ou le maintien de la paix, comme les dispositifs de médiation.

Cette note est agrémentée d'encadrés qui reprennent les interventions (vidéos en ligne) des cinq chercheurs et opérateurs, apportant des éclairages complémentaires, comme par exemple l’expérience de la cellule « crise » de l’AFD sur les conflits liés aux problématiques pastorales en Afrique, ou bien la présentation des conflits liés à la terre et aux déplacements de population dans la région des Grands Lacs (Rwanda, Burundi, République démocratique du Congo). Soulignons ici la dernière intervention filmée, dans laquelle J-L. François (AFD) tire des enseignements de cette journée : les États comme les bailleurs de fonds doivent se fixer un devoir de réserve et de précaution dans ces situations de conflits ou de post-conflits. Il introduit la nécessaire flexibilité des programmes et table d’abord sur les dynamiques endogènes « informelles » en cours. L’expérience montre que le règlement des conflits par les autorités judiciaires n’est souvent pas opératoire, alors que des mécanismes dits « alternatifs » basés sur la médiation s’avèrent plus efficaces.

Enfin, cette note évoque la montée de nouveaux facteurs d’insécurité : le green capitalism (« marchandisation de la nature ») et le green grabbing (« appropriation des ressources et de la terre à des fins environnementales »). L’émergence d’un marché pour l’établissement de standards environnementaux pourrait aussi créer de nouveaux conflits.

Céline Fabre, Centre d'études et de prospective

Source : Comité technique « Foncier et développement »

Signature du premier contrat de réciprocité ville-campagne

Comme rapporté dans un article récent de Localtis, début novembre a été signé le premier contrat de réciprocité ville-campagne entre la métropole de Brest et le Pays du Centre-Ouest Bretagne, avec des engagements de l’État, de la région Bretagne, du Conseil départemental du Finistère et de la Caisse des dépôts et consignations. Il s'agit là de l'expérimentation de ces contrats dont la mise en œuvre fait suite à une décision du Comité interministériel aux ruralités de mars 2015. L'objectif est de valoriser des projets fédérateurs (« logique gagnant-gagnant ») et l'ensemble des partenariats urbain-rural sont ciblés. Engagée depuis le printemps 2015, la co-construction entre les acteurs a identifié trois thématiques de coopération : a) économie et insertion, avec notamment le développement de l'export de la production agroalimentaire du Pays via le port de Brest, ainsi que la valorisation des filières alimentaires de proximité ; b) santé, culture et services ; c) énergie et environnement, avec entre autres « l'organisation d'un débouché sur le territoire de Brest Métropole pour la filière bois-énergie en cours de structuration dans le Pays ».

Source : Localtis

Une nouvelle monnaie complémentaire a été lancée début octobre

Localtis a consacré récemment un article au lancement, début octobre, du Coopek, monnaie complémentaire numérique de portée nationale, les initiatives pré-existantes étant de dimension locale. S'adressant tant aux particuliers qu'aux entreprises, associations et collectivités, le Coopek a trois objectifs principaux : « développer une activité économique » (sans spéculation ni placement à terme et défiscalisation), « lutter contre la pauvreté », « financer des actions en faveur de la transition énergétique, carbone, alimentaire et sociale ». Le déploiement s'appuie sur des partenariats régionaux ou nationaux (par exemple avec Biocoop SA, l'Association française d'agroforesterie), avec l'ambition d'atteindre l'échelle nationale dans deux ans. Le Coopek est une « monnaie de consommation, mais aussi un outil d'investissement », et le financement de plusieurs projets est ainsi en cours : AMAP, plate-formes de regroupements pour la vente de produits, etc.

Vidéo de présentation de la démarche

Source : Localtis

Publication de l'atlas régional de l'occupation des sols en France

L'atlas régional de l'occupation des sols en France, publié le 10 octobre dernier par le Commissariat général au développement durable, présente pour chaque région française, y compris en outre-mer, la structure de l'occupation des sols en 2012 et les dynamiques de son évolution sur la période 2006-2012 : artificialisation, terres agricoles, milieux naturels, forêts, etc.

Présentant les données géographiques du programme Copernicus (CORINE Land Cover et couches « haute résolution »), cet atlas constitue un outil d'analyse de la transformation des sols dans le temps. Ainsi, en dix ans, sur le territoire national qui reste majoritairement agricole (59 % de sa superficie), l'artificialisation des sols a progressé régulièrement, au détriment des terres agricoles (pour 87 % des surfaces nouvellement artificialisées).

Occupation des sols en 2012

Source : CGDD

Source : CGDD

Le paysage, Thierry Paquot

Les discussions sur le paysage font souvent référence à l'agriculture, soit pour considérer, de façon positive, qu'elle entretient et modèle les espaces vécus (jolies collines verdoyantes des régions d'élevage, beaux damiers colorés des zones de plaine, etc.), soit au contraire pour déplorer sa destruction des images ancestrales (disparition des haies et des bocages, tristesse de l'openfield, enfrichement des terres peu accessibles aux agro-équipements, etc.). L’intérêt de cet ouvrage est de "désagricoliser" le débat. Il explique, d'une part, qu'il y a une multitude d'acteurs, de processus et d'activités qui façonnent les paysages. Il montre, d'autre part, que les paysages agraires ne sont qu'un type parmi d'autres d'ordonnancement visuel du territoire : paysages naturels, urbains, péri-urbains, commerciaux, industriels, routiers, etc.

L'auteur privilégie une approche sensible et fait la part belle à l'histoire des idées et des théories, à l'analyse des sentiments et des représentations sociales. Après avoir retracé l'histoire du concept de "paysage", issu du vocabulaire des peintres, il indique comment diverses disciplines se sont emparées de la "question paysagère", depuis la suprématie ancienne des géographes jusqu'à l'actuelle domination des philosophes. Le chapitre suivant explore le "sentiment paysager" à travers les âges et dresse le portrait de quelques penseurs essentiels : Thomson, de Laprade, Reclus, Mornet, Paulhan, Dauzat. D'autres pages, très intéressantes, sont consacrées aux différents enjeux véhiculés par le paysage : objet de reproductions picturales et de jugements esthétiques ; support de promotion touristique ; argument de marketing territorial et politique ; capital à patrimonialiser, à protéger ou à classer. Quant au dernier chapitre, il décrit les métiers qui interviennent directement sur le paysage (les "paysagistes" d'aujourd'hui n'étant plus que des dessinateurs de jardins...), mais aussi tous les autres acteurs qui concourent à leur production : jardiniers du dimanche, apprentis horticulteurs, habitants, aménageurs, architectes, écologues, paysans, ou plutôt "paysangistes", pour reprendre la formule de Jacques Simon.

Au total, ce livre vivant et instructif, complété d'une importante bibliographie, est une très bonne introduction à la géo-histoire de la pensée paysagère.

Bruno Hérault, Centre d'études et de prospective

Lien : éditions La Découverte

Quels impacts des politiques européennes sur la terre ?

L’Agence européenne pour l’environnement a publié, avant l'été, un rapport sur les impacts directs et indirects des politiques européennes sur la terre, dans lequel elle propose une méthode pour l’évaluation de ces impacts. Elle l'expérimente ensuite sur deux études de cas en Pologne et en Espagne. Cette étude intervient dans un contexte où l'Union européenne (UE) a, dans le cadre de son septième programme d'action pour l'environnement, un objectif de préservation des sols (réduction de leur érosion, augmentation de leur matière organique, limitation de l'étalement urbain).

L'évaluation d'impacts directs ou indirects s'appuie sur une méthode qui prend en compte la « chaîne » des politiques européennes : développement régional ; cohésion économique, sociale et territoriale ; politique agricole et développement rural à l'échelle des États membres. Les auteurs signalent que cet exercice d'évaluation a été complexifié par l'évolution des politiques au cours de la période analysée. Le rapport n'a in fine pas pu aboutir à des résultats quantitatifs globaux pour l'UE, tant les impacts sur les terres dépendent du contexte national, régional et local de la mise en œuvre des programmes européens.

L'étude de cas sur la Pologne en est une excellente illustration. Les évaluateurs y ont analysé les impacts de la politique de cohésion de l'UE sur les terres, en se concentrant sur les dépenses liées aux infrastructures de transport. La Pologne a en effet été le plus grand bénéficiaire dans le domaine de la cohésion économique, sociale et territoriale depuis 2007. Les politiques européennes y ont joué un rôle majeur dans l'élaboration des schémas d'aménagement du territoire, avec notamment la construction de nouvelles routes. Cependant, l'absence de législation foncière nationale a constitué un obstacle majeur à la promotion de politiques durables d'aménagement du territoire protégeant à long terme les terres. La politique européenne de cohésion a également accentué l'imperméabilisation des sols et contribué à l'étalement urbain. Il convient toutefois de souligner que de tels effets antagonistes sont caractéristiques de la construction d'infrastructures routières, quelle que soit leur source de financement.

Céline Fabre, Centre d'études et de prospective

Source : Agence européenne de l'environnement

Reuters lance un site d’informations dédié aux questions foncières

La Fondation d'une des agences de presse les plus importantes, Thomson Reuters, a lancé avant l'été un site internet consacré aux droits fonciers en Afrique, en Inde et au Brésil : PLACE (Property, Land, Access, Connections, Empowerment). PLACE dédie une équipe mondiale de journalistes à la couverture de plusieurs sujets :

- le foncier urbain : cette rubrique traitera notamment des expulsions forcées face à l'extension urbaine ;

- le foncier rural, partie où sera abordée la question des droits du sol et de l'extraction des ressources (minières, forestières, etc.) ;

- l'accès à la terre avec les différentes formes de sécurisation foncière ;

- une dernière rubrique traitera de projets réussis.

Source : PLACE

Composer avec les moutons. Lorsque des brebis apprennent à leurs bergers à leur apprendre. Michel Meuret, Vinciane Despret

Michel Meuret, écologue, a mené en 2011 une enquête sur l’expérience de bergers confrontés au défi de « construire un troupeau cohérent » à partir de brebis issues de différents cheptels. Avec Composer avec les moutons, les entretiens recueillis à cette occasion servent de matière première pour une réflexion plus large, menée avec la philosophe Vinciane Despret, sur le compagnonnage homme-animal.

Le premier chapitre traite de la « mise en apprentissage » de ces animaux plus ou moins habitués à l’itinérance. La modernisation agricole provoque, dans les années 1960, une « rupture de transmission ». La sédentarisation permet de reproduire « les conditions simplifiées et prévisibles pour lesquelles l’optimisation du rationnement avait été conçue », et les éleveurs peuvent alors se passer des bergers, traditionnellement issus du monde paysan. Mais dans les années 1990, la recherche de fourrages bon marché amène les éleveurs à réactualiser la transhumance. Une nouvelle génération de bergers, d’origine citadine, amoureuse des animaux, est recrutée. Les troupeaux, eux aussi, sont inexpérimentés : il faut tout leur apprendre, de ce qui se mange à comment se déplacer en nombre.

Les chapitres suivants éclairent différents aspects de ces boucles d’apprentissages réciproques. Le « bon » berger déploie un art de l’attention et construit une relation de confiance avec son troupeau (chapitre 2). La « mène » ne peut pas être réduite au conditionnement des animaux. Les auteurs donnent des exemples de « conduites créatives face à des événements qui demandent des ajustements fins et non des réflexes stéréotypés » (chapitre 3). « Créer un troupeau, c’est agir sur les relations », défaire des clans, s'appuyer sur des individus prescripteurs, pour composer d'autres cohésions, « collectives cette fois » (chapitre 4). Cette « politique du troupeau » débouche sur une méditation sur la contribution du pastoralisme à la formation et l’entretien des paysages : « manger comme art d’habiter » (chapitre 5). Ce livre, d’une grande qualité littéraire, réserve une large place à des extraits d’entretiens avec les bergers, et peut intéresser un large public.

Florent Bidaud, Centre d'études et de prospective

Lien : Cardère éditeur

Intégration des enjeux environnementaux dans la gestion du foncier agricole

Le dernier numéro de Sciences Eaux et Territoires dresse un panorama de l'intégration des enjeux environnementaux dans la problématique du foncier agricole, à partir d’articles scientifiques de différentes disciplines et de témoignages d’acteurs de terrain. Ces contributions s’organisent en trois axes. Le premier concerne la construction sociale de l’enjeu environnemental et des réponses territoriales qui y sont apportées. Sur cet axe, l’entretien avec la Direction générale de l’agriculture, en Suisse, est très intéressant car il nous propose une relecture du lien ville-agriculture, à travers l’exemple d’un projet de ferme urbaine. L’objectif est de dédommager l’activité agricole de la perte de foncier au profit de l’urbanisation. Malgré l’avance de la Suisse sur les questions environnementales, l'installation de cette ferme est complexe, tant au plan de la viabilité économique que de celui de la mobilisation du foncier.

Le second axe examine les espaces métropolitains en tant que nouvelles échelles de gouvernance foncière agricole. À partir de deux exemples (création d’une zone horticole et maraîchère dans la métropole lilloise, traitement des friches agricoles dans la métropole nantaise), l'article montre la réappropriation du foncier agricole et du modèle de développement agricole par les collectivités territoriales. Ici, c’est la question de l’agriculture de proximité et des systèmes alimentaires territorialisés qui est posée.

Le dernier axe présente des outils innovants en matière de gouvernance foncière. Nous retiendrons l’exemple de Terre de Liens, un nouvel acteur défendant l’accès au foncier agricole aux côtés de la SAFER. Terre de Liens regroupe une entreprise qui collecte de l’épargne solidaire et une fondation, habilitée à recevoir des legs et donations de fermes. Ces fermes sont ensuite louées à de jeunes agriculteurs via des baux ruraux environnementaux imposant le respect du cahier des charges de l’agriculture biologique.

Céline Fabre, Centre d'études et de prospective

Source : Sciences Eaux & Territoires

Les Comores. A qui la terre ? Sous les conflits de propriété, les réalités de la gestion en commun. Mahmadou Saïd

Cet ouvrage questionne le régime de propriété privée aux Comores : à qui appartient la terre ? À celui ou celle qui l’occupe ou qui la met en valeur ? À ceux qui y ont des droits historiques ? A celui qui l’a faite immatriculée ? Mahamoudou Saïd invite à réfléchir sur une gestion en commun du foncier, justifiée par l’existence quasi systématique, sur une même parcelle, de « propriétés simultanées », produits de l’histoire comorienne. Il existe ainsi une pluralité de droits applicables (coutumier, musulman et français). Cette configuration de juxtaposition de droits n’est pas spécifique à ces îles puisque l’auteur fait le parallèle avec d’autres régions : nord-est de Madagascar, Los Angeles, massif des Alpilles et Cévennes, et d’autres régions en Suisse et en Espagne notamment. Le pluralisme juridique oblige à penser de nouveaux paradigmes pour une meilleure gestion du foncier, notamment en commun comme le propose cette publication.

Source : Éditions Karthala