Conséquences des changements de normes relatives aux aflatoxines pour les contrôles des importations de fruits à coque

Un récent article de la revue Applied Economics Perspectives and Policy s'intéresse à l'impact des changements de normes sanitaires sur le commerce de produits alimentaires, dans le cas du contrôle aux frontières des taux d'aflatoxines. Ces substances naturelles, issues de champignons de type Aspergillus, sont contaminantes de certaines denrées alimentaires, comme les fruits à coque. En 2003, pour ce type de produits, l'Union européenne (UE) a établi une limite maximale de résidus (LMR) d'aflatoxine à 4 ppm (microgramme par gramme), alors que la LMR établie au niveau international par le Codex alimentarius était moins contraignante (10 ppm). Par la suite, en 2009, l'EFSA a conseillé de relever la LMR européenne et ainsi de l'harmoniser avec celle du Codex.

Cette étude examine les signalements du système européen d’alerte rapide de notification (RASFF), sur la période 2002-2015, afin de mesurer les impacts de ces modifications de normes. Ont été prises en compte les notifications des 15 États membres de l'UE en 2002 et les importations de 65 pays. Les auteurs constatent une augmentation des déclarations pendant la période où les normes étaient plus strictes, puis une diminution à partir de 2009. Les pays producteurs ayant fait l'objet des signalements les plus nombreux sont l'Iran et la Turquie. L'étude révèle que la majorité des notifications signalaient une non-conformité sur un produit, et qu'un faible pourcentage (4 %) se rapportait à des alertes de santé (cas cliniques).

Nombre de notifications RASFF relatives aux aflatoxines sur la période 2002-2015 (en bleu : toutes denrées, en rouge : fruits à coque)

Source : Applied Economic Perspectives and Policy

L'article propose également une analyse qualitative des conséquences commerciales des mesures restrictives pour les exportateurs : certains d'entre-eux ont jugé que ces normes constituaient des barrières commerciales qui ne relevaient pas de l’accord sur les normes sanitaires et phytosanitaires de l'OMC, l'UE étant le plus gros importateur au monde de fruits à coque, tant pour l'industrie agroalimentaire que pour la consommation en l'état. Par ailleurs, selon les auteurs, cette décision, qui pénalise les exportations vers l'Union, a aussi conduit certains pays en voie de développement à n'exporter que leurs fruits à coque de meilleure qualité, et à conserver pour leur consommation propre les autres produits.

Madeleine Lesage, Centre d'études et de prospective

Source : Applied Economic Perspectives and Policy

Le RASFF donne des indications sur les tendances des alertes alimentaires

Le rapport préliminaire 2016 du Rapid Alert System for Food and Feed (RASFF) a été publié récemment. Selon ce rapport, l'an dernier, les notifications ont concerné en premier lieu les denrées végétales, fruits et légumes, puis les denrées aquatiques. De plus, les alertes étaient le plus souvent liées à des contaminations bactériennes et, à un niveau moindre, aux mycotoxines, allergènes, métaux lourds et corps étrangers. Les pays les plus émetteurs étaient l'Italie (417 notifications), l'Allemagne (369), le Royaume-Uni (349) et les Pays-Bas (287).

Le RASFF permet aux États membres de l'Union européenne, ainsi qu'à la Suisse, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein, de signaler les alertes ou non-conformités des aliments, ou des matériaux en contact avec l'aliment, susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine. La notification est faite à la Commission, qui diffuse ensuite l'information à l'ensemble des membres du réseau. À l'échelle internationale, le dispositif du RASFF est en lien avec le réseau INFOSAN, dépendant de l'OMS.

Représentation schématique du circuit des notifications

Source : Commission européenne

Source : Commission européenne